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Résultat n°1

Chirurgiens, bouchers, vente de viande, prise à ferme de droit de pêche en Risle, jeu de billard

Date

1738-1779

Cote

34 B 133 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Police générale : requêtes, sentences et règlements divers concernant les métiers, prix des denrées, inspections des poids et mesures, bouchers, vignerons et vendanges, marchands de toile, droits de foire, constructions et ordures.

Date

1678-1785

Cote

1 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Sentences de police - procès-verbal de prise de possession du prieuré de l'Hôtel-Dieu de Saint-Jacques - réglementation concernant la sonnerie de Notre-Dame d'Andely et les droits relatifs à celle-ci, l'exercice, la juridiction, le termement des vendanges, le ramonage des cheminées, le curage des ruisseaux, les colporteurs et marchands forains, les bouchers, les dîmes - assignations pour la boucherie de carême - entérinement des lettres de convocation des Etats généraux

Date

1766-1789 et s.d

Cote

2 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)