Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
34 B 133 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1738-1779
Lieu
Brionne — Justice seigneuriale, Risle, rivière
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Police et administraon
  • Récepons, provisions d'offices, informaons de bonne...
  • Chirurgiens, bouchers, vente de viande, prise à ferme...
Résultat n°2
Cote
1 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1678-1785
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Police générale et parculière
  • Police générale : requêtes, sentences et règlements...
Résultat n°3
Cote
2 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1766-1789 et s.d
Lieu
Andelys (Les) — Baillage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Police et administraon
  • Sentences de police - procès-verbal de prise de possession...