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  1. Résultat n°1

    1711-1712

    Date

    1711-1712

    Cote

    14 B 624 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1711-1712
  2. Résultat n°2

    Permissions accordées pour l'exercice de \a boucherie et autres métiers, réceptions, ordonnances et statuts

    Date

    1615-1761

    Cote

    52 B 142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny
    • Police et administraon
    • Permissions accordées pour l'exercice de \a boucherie...
  3. Résultat n°3

    Procédures diverses

    Date

    1787-1789

    Cote

    2 B 66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  4. Résultat n°4

    Approvisionnement de la ville : réglementation blé et pain, boucherie, vols de blé en 1775 (sédition) - droits de hallage, minage et mesurage (1673-1787) - remuage (1675-1676) - pâturage à Gamilly (1698)

    Date

    1651-1787

    Cote

    16 B 794 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Approvisionnement de la ville : réglementation blé...
  5. Résultat n°5

    Ordonnances prises par l'enquêteur examinateur aux bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche, les échevins, le lieutenant général - extraits d'ordonnances royales, assignations, concernant principalement police des subsistances, des grains et farines, police des cabarets et des boucheries, navigation et en particulier : poids et mesures (1612) - police du pain (1651) - police des cabarets (1668-1671)

    Date

    1601-1768

    Cote

    14 B 471 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Ordonnances prises par l'enquêteur examinateur aux...