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  1. Résultat n°1

    Adjudication de la boucherie de carême dans la baronnie de Pont-Saint-Pierre

    Date

    1763-1790

    Cote

    86 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre
    • Police et administraon
    • Adjudication de la boucherie de carême dans la baronnie...
  2. Résultat n°2

    1754-1764

    Date

    1754-1764

    Cote

    12 B 85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • 1754-1764
  3. Résultat n°3

    octobre 1712-janvier 1714

    Date

    octobre 1712-janvier 1714

    Cote

    12 B 82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • octobre 1712-janvier 1714
  4. Résultat n°4

    Adjudication de la boucherie de Carême à Beaumont et au Neubourg : requêtes du procureur du roi de faire publier et adjuger la vente et distribution de la viande pendant le Carême, baux et cahiers des charges

    Date

    1754-1790

    Cote

    3 B 821 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Adjudication de la boucherie de Carême à Beaumont et...
  5. Résultat n°5

    1772-janvier 1773

    Date

    1772-janvier 1773

    Cote

    12 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • 1772-janvier 1773
  6. Résultat n°6

    1765-1771

    Date

    1765-1771

    Cote

    12 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • 1765-1771
  7. Résultat n°7

    1742-1753

    Date

    1742-1753

    Cote

    12 B 84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • 1742-1753
  8. Résultat n°8

    décembre 1700-1711

    Date

    décembre 1700-1711

    Cote

    12 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • décembre 1700-1711
  9. Résultat n°9

    Sentences de police - procès-verbal de prise de possession du prieuré de l'Hôtel-Dieu de Saint-Jacques - réglementation concernant la sonnerie de Notre-Dame d'Andely et les droits relatifs à celle-ci, l'exercice, la juridiction, le termement des vendanges, le ramonage des cheminées, le curage des ruisseaux, les colporteurs et marchands forains, les bouchers, les dîmes - assignations pour la boucherie de carême - entérinement des lettres de convocation des Etats généraux

    Date

    1766-1789 et s.d

    Cote

    2 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Sentences de police - procès-verbal de prise de possession...
  10. Résultat n°10

    novembre 1740-1741

    Date

    novembre 1740-1741

    Cote

    12 B 83 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • novembre 1740-1741
  11. Résultat n°11

    décembre 1711-septembre 1712

    Date

    décembre 1711-septembre 1712

    Cote

    12 B 81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • décembre 1711-septembre 1712
  12. Résultat n°12

    février 1773-avril 1784

    Date

    février 1773-avril 1784

    Cote

    12 B 88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • février 1773-avril 1784