Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785
Lieu
Andelys (Les), Andelys (Les) — Baillage, Muids
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
  • Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires
Résultat n°2
Cote
2 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1601-1787
Lieu
Andelys (Les) — Baillage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
  • Productions diverses, oppositions, mémoires concernant...
Résultat n°3
Cote
2 B 34 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785
Lieu
Andelys (Les) — Baillage, Muids
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
  • Criées à Muids
Résultat n°4
Cote
2 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785
Lieu
Andelys (Les) — Baillage, Roquette (La)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
  • Criées à la Roquette
Résultat n°5
Cote
2 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-1785
Lieu
Andelys (Les) — Baillage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
  • Sommations, significations, déclarations des biens,...
Résultat n°6
Cote
2 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782-1784
Lieu
Andelys (Les), Andelys (Les) — Baillage, Roquette (La), Touffreville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
  • Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette,...
Résultat n°7
Cote
2 B 36 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787
Lieu
Andelys (Les) — Baillage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
  • Ordre, état et distribution des deniers
Résultat n°8
Cote
2 B 33 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785
Lieu
Andelys (Les), Andelys (Les) — Baillage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
  • Criées dans les paroisses de Notre-Dame et de La Madeleine...
Résultat n°9
Cote
2 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785-1786
Lieu
Andelys (Les) — Baillage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
  • Sentences d'enchères et d'adjudications, diligences,...