Bouillon — (duc de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Envoi en possession des biens dépendant du comté d'Evreux sis dans l'étendue du bailliage de Breteuil et droits divers, pièces annexes	Cote 6 B 156 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1771-1777	Lieu Breteuil — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Bailliage, causes civiles Procédures Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants... Envoi en possession des biens dépendant du comté d'Evreux...
Résultat n°2		Saint-Germain-de-Rugles	Cote 6 B 153 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1787-1789	Lieu Breteuil — Bailliage, Rugles — Saint-Germain, fabrique — Fouage et monéage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Bailliage, causes civiles Procédures Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants... Saint-Germain-de-Rugles
Résultat n°3		Procédures criminelles diverses	Cote 1 B 353 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1682-1685	Lieu Evreux — Bailliage, Evreux — Saint-Sauveur, abbaye, Evreux — Saint-Thomas, fossé	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures criminelles diverses
Résultat n°4		Gauville	Cote 6 B 152 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1789	Lieu Breteuil — Bailliage, Verneuil — Gauville — Fouage et monéage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Bailliage, causes civiles Procédures Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants... Gauville
Résultat n°5		1777-1781	Cote 1 B 400 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1777-1781	Lieu Evreux, Evreux — Bailliage, Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent — Curé	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures criminelles diverses 1777-1781
Résultat n°6		État des frais dûs par les habitants de ces paroisses dans leur procès contre le duc de Bouillon s.d. (1789)	Cote 6 B 155 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1789	Lieu Boisnormand — Fouage et monéage, Breteuil — Bailliage, Chesne (Le) — Fouage et monéage, Rugles — Saint-Germain, fabrique — Fouage et monéage, Verneuil — Gauville — Fouage et monéage, Vieille-Lyre — Fouage et monéage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Bailliage, causes civiles Procédures Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants... État des frais dûs par les habitants de ces paroisses...
Résultat n°7		La Vieille-Lyre	Cote 6 B 154 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1787-1789	Lieu Breteuil — Bailliage, Vieille-Lyre — Fouage et monéage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Bailliage, causes civiles Procédures Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants... La Vieille-Lyre
Résultat n°8		Le Chesne	Cote 6 B 151 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1787-1789	Lieu Breteuil — Bailliage, Chesne (Le) — Fouage et monéage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Bailliage, causes civiles Procédures Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants... Le Chesne
Résultat n°9		Boisnormand	Cote 6 B 150 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1787-1789	Lieu Boisnormand — Fouage et monéage, Breteuil — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Bailliage, causes civiles Procédures Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants... Boisnormand

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