Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
73 B 182 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1770-1785
Lieu
Couture-Boussey (La), Boussey, Garennes — Justice seigneuriale, Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale, Ivry-la-Bataille — Marché, Saint-André — Bastigny
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
  • Bailliage vicomtal, causes civiles
  • Saisies, successions, procédures
  • Procédures diverses
  • 1770-1785
Résultat n°2
Cote
1 B 258 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1720-1785
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Police générale et parculière
  • Police des grains et de la boulangerie : requêtes des...
  • 1720-1785
Résultat n°3
Cote
1 B 257 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1677-1719
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Police générale et parculière
  • Police des grains et de la boulangerie : requêtes des...
  • 1677-1719