Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1752-1769
Lieu
Honfleur (Calvados), Pont-Audemer — Bailliage, Saint-Léger-sur-Bonneville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures closes entre 1763 et 1769 et pièces isolées
Résultat n°2
Cote
8 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1751-1787
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Massiel et Dumas (1751-1759) - Levasseur et...