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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 684 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1597-1641
Lieu
Boulay-Morin, Evreux — Chanoine, Evreux — Chapitre, Irreville, Saint-Nicolas-d'Attez — Curé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
  • Achats et ventes par Noël Duprey de maisons et de terres...
Résultat n°2
Cote
14 B 682 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1788-1790
Lieu
Boulay-Morin, Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Autres pièces
  • Incendies volontaires et bris d'arbres commis par Marie-Madeleine...
Résultat n°3
Cote
44 B 94 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772-1773
Lieu
Boulay-Morin, Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale, Normanville — Seigneurie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
  • Police et causes criminelles
  • Procédure concernant le droit de pâturage au Boulay-Morin,...