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  1. Résultat n°1

    Achats et ventes par Noël Duprey de maisons et de terres à Irreville, concernant aussi Pierre Duprey (de Louviers), Guillaume Duprey, curé de Saint-Nicolas-d'Attez et les familles Duhamel et Piéton - baux au Boulay-Morin - procédure concernant le chapitre cathédral

    Date

    1597-1641

    Cote

    1 B 684 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
    • Achats et ventes par Noël Duprey de maisons et de terres...
  2. Résultat n°2

    Incendies volontaires et bris d'arbres commis par Marie-Madeleine Fresne au Boulay-Morin (1788-1790) - vols à Caudebec (1788-1790)

    Date

    1788-1790

    Cote

    14 B 682 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Incendies volontaires et bris d'arbres commis par Marie-Madeleine...
  3. Résultat n°3

    Procédure concernant le droit de pâturage au Boulay-Morin, usurpé par des laboureurs du fief du Mesnil relevant de la seigneurie de Normanville, et des violences commises à ce sujet

    Date

    1772-1773

    Cote

    44 B 94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
    • Police et causes criminelles
    • Procédure concernant le droit de pâturage au Boulay-Morin,...