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  1. Résultat n°1

    Comptes des trésoriers de la fabrique. Délibéralions des habitants pour l'approbation des comptes, la nomination des trésoriers et des collecteurs de la taille, l'enrôlement et le dérôlement des taillables. Procès-verbaux de vérification des comptes par les grands archidiacres de Rouen ; – procès-verbal de visite des réparations les plus urgentes à faire à l'église de Saint-Ouen-des-Champs, dressé à la réquisition de Marie-Thérèse de Paz, femme de Guillaume Scott, chevalier, seigneur de la Mésangère, dame et patronne des paroisses de Saint-Ouen-des-Champs et Bouquelon (1722).

    Date

    1682-1764

    Cote

    G1245

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Ouen-des-Champs
    • Comptes des trésoriers de la fabrique. Délibéralions...
  2. Résultat n°2

    Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général civil et criminel au siège de l'élection et du grenier à sel de Pont-Audemer, demeurant rue aux Juifs, paroisse Saint-Ouen, pour arrérages de rentes impayées, des biens de Jean Lemonnier, boucher à Pont-Audemer, de sa veuve et de Claude et Charles Lemonnier ses enfants, et de maisons et terres à Notre-Dame du Prey de Pont-Audemer, Saint-Aignan, Fourmetot, Saint-Mards, Trouville, Bouquelon et Blacarville

    Date

    1695-1710

    Cote

    13 B 640 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général...
  3. Résultat n°3

    Délibérations des anciens et des nouveaux trésoriers de la fabrique, des maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie et des propriétaires de la paroisse. Remerciements à M. et Mr Cabut « du bel encensoir et navette d'argent dont ils viennent de faire présent à l'église ». Les trésoriers anciens et nouveaux, les maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie votent une cotisation personnelle de 24 sous par an, que chacun d'eux payera au maître d'école et à ses successeurs/'à condition que ledit maître d'école demeurera à Quillebeuf, qu'il y tiendra les écoles, assistera aux offices les dimanches et fêtes, portera le surplis, chantera au choeur et embouchera le serpent ». Délibération des habitants « au sujet d'une requête présentée au conseil le 13 septembre dernier (1772), par laquelle le sieur Jean-Baptiste Dubusc, bourgeois de Rouen, et Compagnie, demandent à Sa Majesté la concession, à titre de bail emphytéotique, de 1,900 acres de terre connues sous le nom de communes de Saint-Aubin, de 1,500 acres connues sous le nom de communes de Saint-Ouen-des-Champs, Bouquelon et Marais-Vernier, et de 150 acres faisant partie de 600 en landes et bruyères, qu'ils proposent de dessécher, défricher et mettre en valeur et dont ils offrent 1,000 livres de redevance annuelle et d'en payer trois années d'avance ». (Dans l'assemblée du 6 décembre 1778, les habitants nomment des députés chargés de s'entendre conjointement avec ceux de Saint-Aubin, de Sainte-Opportune, de Trouville et de Vieux-Port, pour faire valoir les droits de ces paroisses sur les marais et pâturages bornés par le cours de la Seine et écarter les prétentions de M. de Barville, engagiste du domaine de Pont-Audemer. La délibération rappelle que les pâturages nommés Les Bruyères-de-Trouville étaient, il y a quatre cents ans, des bois dans lesquels lesdites communautés avoient non seulement le droit de pâture, mais encore divers autres droits d'usage.).

    Date

    1768-1780

    Cote

    G1082

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Quillebeuf
    • Délibérations des anciens et des nouveaux trésoriers...
  4. Résultat n°4

    Comptes des trésoriers de la fabrique. Procès-verbaux de vérification. Délibérations des trésoriers et des habitants. (La fabrique accepte le don de 800 livres qui lui est fait par M. de La Boque, propriétaire de la paroisse, « à charge de faire célébrer un annuel et un service pour feu Monsieur Louis Augustin de la Roque, du Lieuvin, et pareil service pour feu Monsieur Clément de la Roque, ses frères », la plus grande partie de cette somme étant destinée aux répara-lions et aux embellissements de l'église, 1768. – L'assemblée des habitants proteste contre les prétentions élevées par « Guillaume Scott, chevalier, baronnet d'Angleterre, seigneur et patron des paroisses de Bouquelon, de Saint-Ouen-des-Champs et en partie de Toutainville, seigneur des nobles fiefs, terres et seigneuries de Boys, le Plessis, Bouquelon et en cette qualité se disant « propriétaire des terres, des bruyères, côtes de Finneville et Pelée, marais et de toute terre inculte située dans ladite paroisse », et nomme des députés pour soutenir ses droits sur les biens communaux de la paroisse, 1775.).

    Date

    1766-1792

    Cote

    G1246

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Ouen-des-Champs
    • Comptes des trésoriers de la fabrique. Procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Vente par Charles Le Gras, écuyer, seigneur du Réel, lieutenant général civil et criminel et lieutenant criminel du bailli de Rouen en la vicomté de Pont-Authou et de Pont-Audemer, à Marguerite Larcher du Saint-Sacrement et à Adrienne Larcher de la Sainte-Trinité, religieuses au monastère de Sainte-Ursule de Vire, stipulées par Adrien Larcher, écuyer, leur frère, sieur de la Prairie, d'« une maison de fond en comble, cours, céliers, escuries, jardin » situés au faubourg Saint-Germain de Pont-Audemer, pour le prix principal de 1300 livres et moyennant une rente de 214 livres 5 sous 8 deniers : «... Ledit sieur de la Prairie a dit que l'intention des dites dames religieuses, ses sœurs, est de faire construire et bastir un monastère de leur dit ordre en la présente maison et choses sus vendues et fieffez » (1662) ; – donation aux Ursulines de Pont-Audemer par Madeleine Jubert, veuve de Claude de Malortie, chevalier, seigneur des Boys, Manneville-la-Raoult, Saint-Ouen-des-Champs, Bouquelon, etc., « commandant pour le service de Sa Majesté dans les villes du Pont-Audemer et Quillebeuf », demeurant à Rouen, d'une rente de 12 livres 2 sous 10 deniers, à charge de services religieux (1678) ; – procès-verbal de l'état et de l'étendue de l'enclos des Ursulines de Pont-Audemer, dressé, sur la réquisition des religieuses, par Nicolas du Buisson, sieur du Plessis, conseiller et avocat du Roi aux sièges de bailliage et vicomté de Pont-Authou et Pont-Audemer (1690 ; – déclaration des biens et des revenus du couvent (1717) ; – procès-verbal d'alignement, dressé par Thomas-Romain Duvrac, écuyer, trésorier général de France et grand voyer de Normandie en la généralité de Rouen, à l'occasion de la construction d'un nouveau bâtiment que les Ursulines se proposaient d'édifier sur la rue (1738) ; – aveu rendu par les Ursulines à Tenne-guy-François-Jean Guérin, chevalier, seigneur et patron de Tourville, pour « un tènement nûment nommé le Clos-Colibœuf ou Cardouel, assis en la paroisse de Saint-Germain de Pont-Audemer, dans la franche bourgeoisie dudit lieu » (1768).

    Date

    1630-1792

    Cote

    H1579

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Ursulines de Pont-Audemer
    • Vente par Charles Le Gras, écuyer, seigneur du Réel,...
  6. Résultat n°6

    Confrérie de charité.

    Date

    1723

    Cote

    G1580

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Bouquetot
    • Confrérie de charité.
  7. Résultat n°7

    Confrérie de charité.

    Date

    1684-1761

    Cote

    G1581

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Bourg-Achard
    • Confrérie de charité.