Bourgtheroulde - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898	Cote 110Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/07/1898-31/07/1898	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898
Résultat n°2	1765-1768	Cote 13 B 559 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1765-1768	Lieu Bourgtheroulde, Caen (Calvados), Pont-Audemer, Pont-Audemer — Bailliage, Pont-Audemer — Prison, Rouen (Seine-Maritime), Saint-Denis-des-Monts	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Bailliage, causes criminelles Procédures diverses 1765-1768
Résultat n°3	Juillet 1877-juin 1879	Cote 120Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 07/1877-06/1879	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Tables et répertoires Répertoire général Juillet 1877-juin 1879
Résultat n°4	Du 27 décembre 1849 au 11 juillet 1850	Cote 108Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 27/12/1849-11/07/1850	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 27 décembre 1849 au 11 juillet 1850
Résultat n°5	Du 22 août 1864 au 5 février 1866	Cote 108Q/28 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 22/08/1864-05/02/1866	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 22 août 1864 au 5 février 1866
Résultat n°6	Mars 1883-juillet 1885	Cote 120Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 03/1883-07/1885	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Tables et répertoires Répertoire général Mars 1883-juillet 1885
Résultat n°7	Du 19 janvier 1937 au 1er décembre 1937	Cote 108Q/109 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/01/1937-01/12/1937	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 19 janvier 1937 au 1er décembre 1937
Résultat n°8	Du 3 juin 1881 au 3 mai 1882	Cote 108Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 03/06/1881-03/05/1882	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 3 juin 1881 au 3 mai 1882
Résultat n°9	Septembre 1875-février 1876	Cote 120Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 09/1875-02/1876	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Tables et répertoires Répertoire général Septembre 1875-février 1876
Résultat n°10	Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.	Cote 4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1840	Lieu Pont-Audemer, Montfort-sur-Risle, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde, Cormeilles	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX GARDE NATIONALE MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE ELECTIONS Renouvellement de 1840. Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,... Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
Résultat n°11	Du 9 juillet 1844 au 10 janvier 1845	Cote 108Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 09/07/1844-10/01/1845	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 9 juillet 1844 au 10 janvier 1845
Résultat n°12	Du 29 mars 1887 au 23 avril 1888	Cote 108Q/46 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 29/03/1887-23/04/1888	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 29 mars 1887 au 23 avril 1888
Résultat n°13	Du 7 avril 1889 au 28 septembre 1891	Cote 119Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 07/04/1889-28/09/1891	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Registres de recettes des baux d'immeubles
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Baux sous seing privé Du 7 avril 1889 au 28 septembre 1891
Résultat n°14	Du 13 décembre 1930 au 27 juillet 1931	Cote 108Q/100 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 13/12/1930-27/07/1931	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 13 décembre 1930 au 27 juillet 1931
Résultat n°15	Août 1870 à octobre 1871	Cote 120Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 08/1870-10/1871	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Tables et répertoires Répertoire général Août 1870 à octobre 1871
Résultat n°16	Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.	Cote 1R349 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1815	Lieu Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre	Type de document -
	Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE RECRUTEMENT DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires... Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche,...
Résultat n°17	Du 14 mai 1906 au 4 février 1907	Cote 108Q/68 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 14/05/1906-04/02/1907	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 14 mai 1906 au 4 février 1907
Résultat n°18	Du 12 janvier 1844 au 9 juillet 1844	Cote 108Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 12/01/1844-09/07/1844	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 12 janvier 1844 au 9 juillet 1844
Résultat n°19	Janvier 1880-décembre 1882	Cote 120Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 01/1880-12/1882	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Tables et répertoires Répertoire général Janvier 1880-décembre 1882
Résultat n°20	De 1855 à 1863	Cote 113Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1855-1863	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Table des successions et des absences
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Bourgtheroulde Tables et répertoires Table des successions et des absences De 1855 à 1863

Résultats de la recherche

Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898

1765-1768

Juillet 1877-juin 1879

Du 27 décembre 1849 au 11 juillet 1850

Du 22 août 1864 au 5 février 1866

Mars 1883-juillet 1885

Du 19 janvier 1937 au 1er décembre 1937

Du 3 juin 1881 au 3 mai 1882

Septembre 1875-février 1876

Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Du 9 juillet 1844 au 10 janvier 1845

Du 29 mars 1887 au 23 avril 1888

Du 7 avril 1889 au 28 septembre 1891

Du 13 décembre 1930 au 27 juillet 1931

Août 1870 à octobre 1871

Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

Du 14 mai 1906 au 4 février 1907

Du 12 janvier 1844 au 9 juillet 1844

Janvier 1880-décembre 1882

De 1855 à 1863