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  1. Résultat n°1

    Bourgtheroulde-Infreville : POS révisé, arrêté.

    Cote

    1337 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bourgtheroulde-Infreville : POS révisé, arrêté.
  2. Résultat n°2
    "Églises rurales du département de l'Eure" du chanoine Bonnenfant tome II, planche LXXVIII Illiers-l'Évêque (Eure) et Bourgtheroulde-Infreville (Eure).

    1 media

    "Églises rurales du département de l'Eure" du chanoine Bonnenfant tome II, planche LXXVIII Illiers-l'Évêque (Eure) et Bourgtheroulde-Infreville (Eure).

    Date

    1924-1938

    Cote

    37 Fi 3493 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bonnenfant
    • France
    • Eure
    • Illiers-l'Évêque
    • "Églises rurales du département de l'Eure" du chanoine...
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville

    Cote

    1206 W 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville
  4. Résultat n°4

    Bourgtheroulde-Infreville : Dossier administratif de 1971 à 1985.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1400 W 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bourgtheroulde-Infreville : Dossier administratif de...
  5. Résultat n°5

    Bourgtheroulde-Infreville : POS révisé, arrêté.

    Cote

    1337 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bourgtheroulde-Infreville : POS révisé, arrêté.
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville

    Cote

    1206 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville

    Cote

    1206 W 115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville

    Cote

    1206 W 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville
  9. Résultat n°9

    Bourgtheroulde-Infreville : Approbation du 12 décembre 1980, mise à jour du 17 mars 1981, approbation du 25 février 1988.

    Date

    1980-1988

    Cote

    1400 W 12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bourgtheroulde-Infreville : Approbation du 12 décembre...
  10. Résultat n°10

    Bourgtheroulde-Infreville : Dossier administratif de 1971 à 1985.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1400 W 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bourgtheroulde-Infreville : Dossier administratif de...
  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville

    Cote

    1206 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville
  12. Résultat n°12

    Bourgtheroulde-Infreville : Approbation du 12 décembre 1980, mise à jour du 17 mars 1981, approbation du 25 février 1988.

    Date

    1980-1988

    Cote

    1400 W 12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bourgtheroulde-Infreville : Approbation du 12 décembre...
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville

    Cote

    1206 W 115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville
  14. Résultat n°14

    Arrondissement de Pont-Audemer (Cantons de Beuzeville, Bourgtheroulde-Infreville, Cormeilles, Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf-sur-Seine, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre) : états de liquidation des dépenses.

    Date

    1815

    Cote

    8R22/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Arrondissement de Pont-Audemer (Cantons de Beuzeville,...