Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 216 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1741-1783
Lieu
Bournainville, Gasny, Saint-Aubin-de-Scellon
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Nicolas Jouen, marchand, demeurant en la paroisse de...
Résultat n°2
Cote
4 B 680 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1786-1787
Lieu
Bournainville, Duranville, Faverolles-les-Mares, Malouy, Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Successions
  • David Houel, adjudication des biens sis à Faverolles,...
Résultat n°3
Cote
4 B 145 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1725-1743
Lieu
Bournainville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Nicolas Jouen, commissaire des tailles de l'élection...
Résultat n°4
Cote
4 B 322 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1783
Lieu
Bournainville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Ventes
  • Biens de François Marie, rubannier à Bournainville