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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
15 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1720-1784
Lieu
Bourth — Forge, Bourth — Halle, Verneuil, Verneuil — Bailliage, Verneuil — Fontaine minérale, Verneuil — Mont-Baudry, chemin, Verneuil — Moulin à blé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures, en particulier : libelle diffamatoire affiché...