Breteuil (canton), maires, adjoints

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance ; listes de propositions ; composition des conseils municipaux dans les communes du canton de Conches en 1826 ; listes des maires et adjoints nommés avec notices individuelles ; états nominatifs des membres des conseils municipaux dans les communes des arrondissements des Andelys, Bernay et de cinq cantons de l'arrondissement d'Evreux (Breteuil, Damville, Pacy, Saint-André et Verneuil) dressés conformément à la circulaire du préfet du 10 février 1826 (décembre 1826).	Cote 2 M 105	Date 1825-1826	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Breteuil (canton), maires, adjoints, Conches, maires, adjoints et conseillers municipaux, Damville (canton), maires, adjoints, Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pacy-sur-Eure (canton), maires et adjoints (nominations), Saint-André (canton), maires et adjoints, Verneuil (canton), maires et adjoints	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Deuxième Restauration Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1826) Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance...
Résultat n°2	Maires et adjoints à la nomination du préfet : pièces relatives à la présentation des candidats aux places vacantes (listes de propositions, correspondance) ; notices individuelles (maires des cantons de Breteuil et de Rugles).	Cote 2 M 81	Date 1807-1808	Lieu Breteuil (canton), maires, adjoints, Rugles (canton), maires et adjoints	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints... Maires et adjoints à la nomination du préfet : pièces...

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Maires et adjoints à la nomination du préfet : pièces relatives à la présentation des candidats aux places vacantes (listes de propositions, correspondance) ; notices individuelles (maires des cantons de Breteuil et de Rugles).