Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance ; listes de propositions ; composition des conseils municipaux dans les communes du canton de Conches en 1826 ; listes des maires et adjoints nommés avec notices individuelles ; états nominatifs des membres des conseils municipaux dans les communes des arrondissements des Andelys, Bernay et de cinq cantons de l'arrondissement d'Evreux (Breteuil, Damville, Pacy, Saint-André et Verneuil) dressés conformément à la circulaire du préfet du 10 février 1826 (décembre 1826).
Date
1825-1826
Cote
2 M 105
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Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Deuxième Restauration
- Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1826)
- Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance...