Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1500 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1685-1697
Lieu
Giverny, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Charles de Brevedent, écuyer, demeurant à Giverny
  • Pièces de procédure, saisies
Résultat n°2
Cote
16 B 1501 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1688-1698
Lieu
Giverny, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Charles de Brevedent, écuyer, demeurant à Giverny
  • Adjudication des biens