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Résultat n°1

Elections des députés en exécution de l'ordonnance de 1831 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1831) ; députés élus : Bignon, Dupont-de-l'Eure, H. Passy, Du Meilet, Legendre et Odilon-Barrot (ce dernier est élu par deux collèges : Verneuil et Brionne). Election, en exécution de l'ordonnance du 11 septembre 1931, de deux députés pour les collèges électoraux de Brionne et de Verneuil : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (octobre 1831) ; députés élus : Bioche (Brionne) et Dulong (Verneuil).
Cote
3 M 140
 Date- Lieu
Brionne, députés, Verneuil, députés (élections)
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
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  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Monarchie de Juillet
  • Elections des députés en exécution de l'ordonnance...
Résultat n°2

Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 12 juin 1842 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (9-10 juillet 1842) ; députés élus : Garnier-Pagès, Hébert, H. Passy, A. Passy, Dupont-de-l'Eure (ce dernier est élu par trois collèges : Evreux, Bernay et Brionne).
Cote
3 M 152
 Date- Lieu
Bernay (arrondissement), députés (élections), Brionne, députés, Evreux (arrondissement), députés (élections)
 Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
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  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Monarchie de Juillet
  • Elections des députés, en exécution de l'ordonnance...
Résultat n°3

Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842, de deux députés pour les collèges électoraux de Bernay et Brionne, en remplacement de Dupont-de-l'Eure qui a opté pour la circonscription d'Evreux : procès-verbaux des opérations (24 septembre 1842) ; députés élus : Auguste Le Prévost (Bernay) et Legendre (Brionne).
Cote
3 M 153
 Date
septembre-octobre 1842
 Lieu
Bernay (arrondissement), députés (élections), Brionne, députés, Evreux (arrondissement), députés (élections)
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