Brionne — Confrérie de Saint-Denis

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1777-1790	Cote 34 B 124 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1777-1790	Lieu Brionne — Confrérie de Saint-Denis, Brionne — Justice seigneuriale	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 34 B - Justice seigneuriale de Brionne Causes civiles Pièces se rattachant aux procédures Procès-verbaux de visites, experses, esmaon de réparaons... 1777-1790

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