Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
34 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787-1789
Lieu
Brionne, Brionne — Justice seigneuriale, Brionne — Plan
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Jean Hue, avocat à Brionne, avec plan d'un quartier...