Broglie - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	De 1924 à 1946	Cote 151Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1924-1946	Lieu Broglie	Type de document Table des successions et des absences
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Table des successions et des absences De 1924 à 1946
Résultat n°2	Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932	Cote 144BIS/Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 28/12/1928-09/06/1932	Lieu Broglie	Type de document Baux sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Baux sous seing privé Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932
Résultat n°3	Du 30 novembre 1900 au 15 juin 1901	Cote 143Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 30/11/1900-15/06/1901	Lieu Broglie	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 30 novembre 1900 au 15 juin 1901
Résultat n°4	Du 27 janvier 1899 au 7 septembre 1903	Cote 144Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 27/01/1899-07/09/1903	Lieu Broglie	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 27 janvier 1899 au 7 septembre 1903
Résultat n°5	Du 25 avril 1925 au 22 mai 1926	Cote 143Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 25/04/1925-22/05/1926	Lieu Broglie	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 25 avril 1925 au 22 mai 1926
Résultat n°6	Du 25 octobre 1907 au 25 février 1914	Cote 145Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 25/10/1907-25/02/1914	Lieu Broglie	Type de document Déclarations extérieures de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Déclarations extérieures de succession Du 25 octobre 1907 au 25 février 1914
Résultat n°7	1923	Cote 155Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1923	Lieu Broglie	Type de document Actes déposés
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Actes déposés 1923
Résultat n°8	Du 5 février 1902 au 2 septembre 1902	Cote 143Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 05/02/1902-02/09/1902	Lieu Broglie	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 5 février 1902 au 2 septembre 1902
Résultat n°9	Du 18 août 1915 au 8 janvier 1917	Cote 143Q/50 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 18/08/1915-08/01/1917	Lieu Broglie	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 18 août 1915 au 8 janvier 1917
Résultat n°10	Du 8 juillet 1873 au 27 juillet 1874	Cote 143Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 08/07/1873-27/07/1874	Lieu Broglie	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 8 juillet 1873 au 27 juillet 1874
Résultat n°11	Enquêtes et correspondance relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique ; propos séditieux ; disparitions d'individus ; troubles à Verneuil, Gisors ; municipalités hostiles à l'Empire (Giverny, Saint-André, Vernon) ; désertions ; armes cachées dans le château de Broglie à Chambrais.	Cote 1 M 216	Date avril-juillet 1815	Lieu Broglie, Gisors, troubles politiques, Giverny, troubles politiques, Saint-André, troubles politiques, Verneuil, troubles politiques, Vernon, troubles politiques	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Cent Jours Enquêtes et correspondance relatives à des mesures...
Résultat n°12	Juin 1894-novembre 1896	Cote 154Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 06/1894-11/1896	Lieu Broglie	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Broglie Tables et répertoires Répertoire général Juin 1894-novembre 1896
Résultat n°13	Du 18 avril 1888 au 28 octobre 1889	Cote 143Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 18/04/1888-28/10/1889	Lieu Broglie	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 18 avril 1888 au 28 octobre 1889
Résultat n°14	Juillet 1869-avril 1870	Cote 154Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 07/1869-04/1870	Lieu Broglie	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Broglie Tables et répertoires Répertoire général Juillet 1869-avril 1870
Résultat n°15	14 janvier 1944 au 6 juillet 1946	Cote 1481 W 13 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 14/01/1944-06/07/1946	Lieu Broglie	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Broglie Déclarations de mutation par décès 14 janvier 1944 au 6 juillet 1946
Résultat n°16	Du 19 janvier 1921 au 21 décembre 1921	Cote 145Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/01/1921-21/12/1921	Lieu Broglie	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 19 janvier 1921 au 21 décembre 1921
Résultat n°17	Du 12 février 1918 au 12 février 1919	Cote 143Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 12/02/1918-12/02/1919	Lieu Broglie	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 12 février 1918 au 12 février 1919
Résultat n°18	Du 12 octobre 1929 au 24 août 1930	Cote 143Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 12/10/1929-24/08/1930	Lieu Broglie	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 12 octobre 1929 au 24 août 1930
Résultat n°19	1921	Cote 155Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1921	Lieu Broglie	Type de document Actes déposés
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Actes déposés 1921
Résultat n°20	Du 27 novembre 1884 au 8 décembre 1886	Cote 145Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 27/11/1884-08/12/1886	Lieu Broglie	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Broglie Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 27 novembre 1884 au 8 décembre 1886

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De 1924 à 1946

Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932

Du 30 novembre 1900 au 15 juin 1901

Du 27 janvier 1899 au 7 septembre 1903

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1921

Du 27 novembre 1884 au 8 décembre 1886