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  1. Résultat n°1

    De 1924 à 1946

    Date

    1924-1946

    Cote

    151Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Table des successions et des absences
    • De 1924 à 1946
  2. Résultat n°2

    Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932

    Date

    28/12/1928-09/06/1932

    Cote

    144BIS/Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932
  3. Résultat n°3

    Du 30 novembre 1900 au 15 juin 1901

    Date

    30/11/1900-15/06/1901

    Cote

    143Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 30 novembre 1900 au 15 juin 1901
  4. Résultat n°4

    Du 27 janvier 1899 au 7 septembre 1903

    Date

    27/01/1899-07/09/1903

    Cote

    144Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 27 janvier 1899 au 7 septembre 1903
  5. Résultat n°5

    Du 25 avril 1925 au 22 mai 1926

    Date

    25/04/1925-22/05/1926

    Cote

    143Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 avril 1925 au 22 mai 1926
  6. Résultat n°6

    Du 25 octobre 1907 au 25 février 1914

    Date

    25/10/1907-25/02/1914

    Cote

    145Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 25 octobre 1907 au 25 février 1914
  7. Résultat n°7

    1923

    Date

    1923

    Cote

    155Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Actes déposés
    • 1923
  8. Résultat n°8

    Du 5 février 1902 au 2 septembre 1902

    Date

    05/02/1902-02/09/1902

    Cote

    143Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 février 1902 au 2 septembre 1902
  9. Résultat n°9

    Du 18 août 1915 au 8 janvier 1917

    Date

    18/08/1915-08/01/1917

    Cote

    143Q/50 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 août 1915 au 8 janvier 1917
  10. Résultat n°10

    Du 8 juillet 1873 au 27 juillet 1874

    Date

    08/07/1873-27/07/1874

    Cote

    143Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 juillet 1873 au 27 juillet 1874
  11. Résultat n°11

    Enquêtes et correspondance relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique ; propos séditieux ; disparitions d'individus ; troubles à Verneuil, Gisors ; municipalités hostiles à l'Empire (Giverny, Saint-André, Vernon) ; désertions ; armes cachées dans le château de Broglie à Chambrais.

    Date

    avril-juillet 1815

    Cote

    1 M 216

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Cent Jours
    • Enquêtes et correspondance relatives à des mesures...
  12. Résultat n°12

    Juin 1894-novembre 1896

    Date

    06/1894-11/1896

    Cote

    154Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Juin 1894-novembre 1896
  13. Résultat n°13

    Du 18 avril 1888 au 28 octobre 1889

    Date

    18/04/1888-28/10/1889

    Cote

    143Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 avril 1888 au 28 octobre 1889
  14. Résultat n°14

    Juillet 1869-avril 1870

    Date

    07/1869-04/1870

    Cote

    154Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Juillet 1869-avril 1870
  15. Résultat n°15

    14 janvier 1944 au 6 juillet 1946

    Date

    14/01/1944-06/07/1946

    Cote

    1481 W 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Broglie
    • Déclarations de mutation par décès
    • 14 janvier 1944 au 6 juillet 1946
  16. Résultat n°16

    Du 19 janvier 1921 au 21 décembre 1921

    Date

    19/01/1921-21/12/1921

    Cote

    145Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 19 janvier 1921 au 21 décembre 1921
  17. Résultat n°17

    Du 12 février 1918 au 12 février 1919

    Date

    12/02/1918-12/02/1919

    Cote

    143Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 février 1918 au 12 février 1919
  18. Résultat n°18

    Du 12 octobre 1929 au 24 août 1930

    Date

    12/10/1929-24/08/1930

    Cote

    143Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 octobre 1929 au 24 août 1930
  19. Résultat n°19

    1921

    Date

    1921

    Cote

    155Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Actes déposés
    • 1921
  20. Résultat n°20

    Du 27 novembre 1884 au 8 décembre 1886

    Date

    27/11/1884-08/12/1886

    Cote

    145Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 27 novembre 1884 au 8 décembre 1886