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  1. Résultat n°1

    Saisie des biens de la famille Châle (ou Chasle) à Boissy

    Date

    1698

    Cote

    46 B 167 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Saisie des biens de la famille Châle (ou Chasle) à...
  2. Résultat n°2

    Tutelle des mineurs Lallier (de Boissy) : procédure concernant principalement les familles Paturel (d'Ecquetot) et Contant

    Date

    1743-1787

    Cote

    46 B 172 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Tutelle des mineurs Lallier (de Boissy) : procédure...