Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6 B 163 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1755-1769
Lieu
Breteuil — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Philippe-Gabriel-Joachim-Jacques-Charles de Martel,...
  • Succession de Gabriel-François de Lormetel concernant...
Résultat n°2
Cote
8 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1751-1787
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Massiel et Dumas (1751-1759) - Levasseur et...