Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 474 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1783
Lieu
Bernay — Bijouterie, Drucourt — (baron de)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Fabre
  • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
  • A à K
Résultat n°2
Cote
4 B 394 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1783-1784
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Lepage et Rocheron - Bunel contre Cocagne - Blache...
Résultat n°3
Cote
76W122
Date
1940-1970
Lieu
Évreux (Eure, France)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
  • Organismes
  • Service départemental
  • Travaux de fondations spéciales
  • Affaires générales
  • Évreux
  • Nom de personne : Bunel