Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1881. Des devoirs des magistrats / Ricard, Louis

    Date

    1881

    Cote

    BIBSLE 08352 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée...
  2. Résultat n°2

    Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895. Le droit de chasse, ses origines et sa nature. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches / Chanoine-Davranches, Louis

    Date

    1895

    Cote

    BIBSLE 07609 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée...
  3. Résultat n°3

    Cour d'appel de Caen. Considérations générales sur les préfaces des oeuvres de M. Troplong, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour, le 3 novembre 1876 / Boivin-Champeaux, Louis

    Date

    1876

    Cote

    BIBSLE 08332 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Cour d'appel de Caen. Considérations générales sur...
  4. Résultat n°4

    Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches : Des Conditions légales et de l'histoire du délit de mendicité / Chanoine-Davranches, Louis

    Date

    1889

    Cote

    BIBSLE 08392 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée...
  5. Résultat n°5

    Manuel théorique et pratique des greffiers des tribunaux civils de première instance des justices de paix et des cours d'appel / SARRAUTE, Pierre

    Date

    1894

    Cote

    BIB/2974 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Manuel théorique et pratique des greffiers des tribunaux...
  6. Résultat n°6

    Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 octobre 1915. Discours prononcé par M. le procureur général / Gensoul

    Date

    1915

    Cote

    BIBSLE 09231 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée...
  7. Résultat n°7

    Cour d'appel de Rouen. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches : Histoire de la situation légale civile et sociale de la femme en France / Chanoine-Davranches, Louis

    Date

    1882

    Cote

    BIBSLE 08393 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Cour d'appel de Rouen. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches...