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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1881. Des devoirs des magistrats / Ricard, Louis

Date

1881

Cote

BIBSLE 08352 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895. Le droit de chasse, ses origines et sa nature. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches / Chanoine-Davranches, Louis

Date

1895

Cote

BIBSLE 07609 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Cour d'appel de Caen. Considérations générales sur les préfaces des oeuvres de M. Troplong, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour, le 3 novembre 1876 / Boivin-Champeaux, Louis

Date

1876

Cote

BIBSLE 08332 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches : Des Conditions légales et de l'histoire du délit de mendicité / Chanoine-Davranches, Louis

Date

1889

Cote

BIBSLE 08392 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Manuel théorique et pratique des greffiers des tribunaux civils de première instance des justices de paix et des cours d'appel / SARRAUTE, Pierre

Date

1894

Cote

BIB/2974 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 octobre 1915. Discours prononcé par M. le procureur général / Gensoul

Date

1915

Cote

BIBSLE 09231 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Cour d'appel de Rouen. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches : Histoire de la situation légale civile et sociale de la femme en France / Chanoine-Davranches, Louis

Date

1882

Cote

BIBSLE 08393 (Cote/Cotes extrêmes)