Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11 B 333 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1760-1768
Lieu
Lyons-la-Forêt, Lyons-la-Forêt — Bailliage, Morgny
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
Résultat n°2
Cote
78 B 131 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1783-1790
Lieu
Louviers — Justice seigneuriale, Louviers — Verderie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
  • Causes criminelles
  • Procès-verbaux de visites de cadavres
Résultat n°3
Cote
76 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1781
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey
  • Police et causes criminelles
  • Procès-verbaux de visites de cadavres
Résultat n°4
Cote
4 B 409 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1749-1779
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procès-verbaux et découvertes de cadavres, correspondance...
  • 1749-1779
Résultat n°5
Cote
94 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-1788
Lieu
Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle
  • Police et causes criminelles
  • Procès-verbaux de visites de cadavres
Résultat n°6
Cote
35 B 158 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1736-octobre 1790
Lieu
Broglie — Justice seigneuriale, Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
  • Cause criminelles
  • Procès-verbaux de visites de cadavres
Résultat n°7
Cote
8 B 148 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1693-1747
Lieu
Conches — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Plaintes et informaons
  • Procès-verbaux de visites de cadavres
Résultat n°8
Cote
50 B 43 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1771-1788
Lieu
Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray
  • Police et causes criminelles
  • Procès-verbaux de découvertes et visites de cadavres
Résultat n°9
Cote
61 B 39 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1766-1767
Lieu
Goulafrière — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
  • Police et causes criminelles
  • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
Résultat n°10
Cote
90 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1771-1786
Lieu
Saint-Aubin-le-Vertueux — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
  • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
Résultat n°11
Cote
66 B 200 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1763-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
  • Causes criminelles
  • Procès-verbaux de découverte de cadavres
Résultat n°12
Cote
1 B 372 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1718-1720
Lieu
Evreux, Evreux — Bailliage, Sacquenville — Curé, Tournedos-Bois-Hubert
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1718-1720
Résultat n°13
Réglementation du prix de la viande - procès-verbal de découverte de cadavre, déclaration de grossesse, plainte pour vol

7 medias

Cote
69 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1733-1786
Lieu
Heudicourt — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 69 B - Justice seigneuriale d'Heudicourt
  • Police et causes criminelles
  • Réglementation du prix de la viande - procès-verbal...
Résultat n°14
Cote
19 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1780-1786
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Police, administraon, causes criminelles
  • Police, procédures criminelles, procès-verbaux de découvertes...
Résultat n°15
Cote
58 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1764-1787
Lieu
Gaillon — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon
  • Police et causes criminelles
  • Procès-verbaux de visites de cadavres
Résultat n°16
Cote
21 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1692-1751
Lieu
Armentières, justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 21 B - Justice seigneuriale d'Armenères
  • Criminel : plaintes, informations, procès-verbaux de...
Résultat n°17
Cote
12 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1744-1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procès-verbaux de vols et de découvertes de cadavres,...
Résultat n°18
Cote
93 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785-1790
Lieu
Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne
  • Police et causes criminelles
  • Procès-verbaux de visites de cadavres
Résultat n°19
Cote
4 B 410 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1780-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procès-verbaux et découvertes de cadavres, correspondance...
  • 1780-1790
Résultat n°20
Cote
9 B 96 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1716-1763
Lieu
Ezy — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Bailliage, siège d'Ezy, causes criminelles
  • Procès-verbaux de découvertes de cadavres