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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures diverses

    Date

    1760-1768

    Cote

    11 B 333 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de visites de cadavres

    Date

    1783-1790

    Cote

    78 B 131 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Causes criminelles
    • Procès-verbaux de visites de cadavres
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux de visites de cadavres

    Date

    1768-1781

    Cote

    76 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey
    • Police et causes criminelles
    • Procès-verbaux de visites de cadavres
  4. Résultat n°4

    1749-1779

    Date

    1749-1779

    Cote

    4 B 409 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procès-verbaux et découvertes de cadavres, correspondance...
    • 1749-1779
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de visites de cadavres

    Date

    1776-1788

    Cote

    94 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle
    • Police et causes criminelles
    • Procès-verbaux de visites de cadavres
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de visites de cadavres

    Date

    1736-octobre 1790

    Cote

    35 B 158 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
    • Cause criminelles
    • Procès-verbaux de visites de cadavres
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux de visites de cadavres

    Date

    1693-1747

    Cote

    8 B 148 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Plaintes et informaons
    • Procès-verbaux de visites de cadavres
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux de découvertes et visites de cadavres

    Date

    1771-1788

    Cote

    50 B 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray
    • Police et causes criminelles
    • Procès-verbaux de découvertes et visites de cadavres
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux de découvertes de cadavres

    Date

    1766-1767

    Cote

    61 B 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
    • Police et causes criminelles
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de découvertes de cadavres

    Date

    1771-1786

    Cote

    90 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de découverte de cadavres

    Date

    1763-1790

    Cote

    66 B 200 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Causes criminelles
    • Procès-verbaux de découverte de cadavres
  12. Résultat n°12

    1718-1720

    Date

    1718-1720

    Cote

    1 B 372 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1718-1720
  13. Résultat n°13
    Réglementation du prix de la viande - procès-verbal de découverte de cadavre, déclaration de grossesse, plainte pour vol

    7 medias

    Réglementation du prix de la viande - procès-verbal de découverte de cadavre, déclaration de grossesse, plainte pour vol

    Date

    1733-1786

    Cote

    69 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 69 B - Justice seigneuriale d'Heudicourt
    • Police et causes criminelles
    • Réglementation du prix de la viande - procès-verbal...
  14. Résultat n°14

    Police, procédures criminelles, procès-verbaux de découvertes de cadavres, informations

    Date

    1780-1786

    Cote

    19 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Police, administraon, causes criminelles
    • Police, procédures criminelles, procès-verbaux de découvertes...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de visites de cadavres

    Date

    1764-1787

    Cote

    58 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon
    • Police et causes criminelles
    • Procès-verbaux de visites de cadavres
  16. Résultat n°16

    Criminel : plaintes, informations, procès-verbaux de visites de cadavres

    Date

    1692-1751

    Cote

    21 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 21 B - Justice seigneuriale d'Armenères
    • Criminel : plaintes, informations, procès-verbaux de...
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux de vols et de découvertes de cadavres, certificats de chirurgiens, plaintes criminelles

    Date

    1744-1765

    Cote

    12 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procès-verbaux de vols et de découvertes de cadavres,...
  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux de visites de cadavres

    Date

    1785-1790

    Cote

    93 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne
    • Police et causes criminelles
    • Procès-verbaux de visites de cadavres
  19. Résultat n°19

    1780-1790

    Date

    1780-1790

    Cote

    4 B 410 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procès-verbaux et découvertes de cadavres, correspondance...
    • 1780-1790
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux de découvertes de cadavres

    Date

    1716-1763

    Cote

    9 B 96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes criminelles
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux de découverte de cadavres, certificats de chirurgiens, correspondance

    Date

    1712-1782

    Cote

    46 B 233 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Causes criminelles
    • Procès-verbaux de découverte de cadavres, certificats...
  22. Résultat n°22
    Procès-verbaux de découvertes de cadavres, déclarations de grossesse

    73 medias

    Procès-verbaux de découvertes de cadavres, déclarations de grossesse

    Date

    1725-1782

    Cote

    5 B 50 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres, déclarations...
  23. Résultat n°23

    Criminel : enquêtes pour vols divers, visite de cadavre

    Date

    1761-1762

    Cote

    23 B 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 23 B - Justice seigneuriale de Baudemont-Ecos
    • Police, causes criminelles, verderie
    • Criminel : enquêtes pour vols divers, visite de cadavre
  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux de découvertes de cadavres

    Date

    1754-1769

    Cote

    98 B 105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles
    • Police et causes criminelles
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux de découvertes de cadavres

    Date

    1746-1778

    Cote

    18 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny
    • Cause criminelles
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux de découvertes de cadavres, correspondance à ce sujet

    Date

    1785-1789

    Cote

    11 B 354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres, correspondance...
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux de visites de cadavres, de coups et blessures et d'aliénation

    Date

    1787-1789

    Cote

    47 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 47 B - Justice seigneuriale de Dangu
    • Causes criminelles
    • Procès-verbaux de visites de cadavres, de coups et...
  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux de découvertes de cadavres

    Date

    1740-1784

    Cote

    86 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre
    • Causes criminelles
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux de visites de cadavres, de constatation de vols, d'opposition et levées de scellés - déclarations de grossesse

    Date

    1728-1790

    Cote

    34 B 152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes criminelles
    • Procès-verbaux de visites de cadavres, de constatation...
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux de découvertes de cadavres

    Date

    1690-1788

    Cote

    14 B 689 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Divers
    • Autres pièces
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux de visites de cadavres

    Date

    1739-1757

    Cote

    49 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt
    • Causes criminelles
    • Procès-verbaux de visites de cadavres
  32. Résultat n°32

    Procédures criminelles, procès-verbaux de découvertes de cadavres

    Date

    1692-1789

    Cote

    88 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 88 B - Justice seigneuriale de Rouville
    • Procédures criminelles, procès-verbaux de découvertes...
  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux de découvertes de cadavres, correspondance à ce sujet

    Date

    1766-1787

    Cote

    85 B 57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Police et causes criminelles
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres, correspondance...
  34. Résultat n°34
    Procès-verbal de découverte de cadavre, déclarations de grossesse

    4 medias

    Procès-verbal de découverte de cadavre, déclarations de grossesse

    Date

    1748-1776

    Cote

    82 B 11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 82 B - Justice seigneuriale de Menneval
    • Procès-verbal de découverte de cadavre, déclarations...
  35. Résultat n°35

    1720-1777

    Date

    1720-1777

    Cote

    3 B 1093 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
    • 1720-1777
  36. Résultat n°36

    Police et administration : informations, ordonnances de police, procès-verbaux de découvertes de cadavres

    Date

    1774-1787

    Cote

    68 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 68 B - Justice seigneuriale d'Heudebouville
    • Police et administration : informations, ordonnances...