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  1. Résultat n°1

    Procédure contre Nicolas Lemarchand pour vol de bois dans le parc de Calleville

    Date

    1762-1763

    Cote

    34 B 158 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Verderie
    • Procédure contre Nicolas Lemarchand pour vol de bois...
  2. Résultat n°2

    Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant, dit une ancienne cote d'inventaire, « copies et vidimus de chartes et actes postérieurs faits en conséquence pour la conservation des biens, droits, privilèges et franchises du chapitre d'Évreux. ».

    Date

    XIIe-1455

    Cote

    G124

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux,...
  3. Résultat n°3

    Paroisse de Sainte-Colombe-la-Campagne.

    Date

    1214-1716

    Cote

    G111

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Biens et revenus du chapitre
    • Paroisse de Sainte-Colombe-la-Campagne.
  4. Résultat n°4
    Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

    355 medias

    Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

    Date

    XIIe-1393

    Cote

    G122

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale...
  5. Résultat n°5

    Contre Robert Desnos, serrurier à Brionne, pour l'assassinat d'Etienne Beauvallet, dit Bertouville, bijoutier du Bec-Hellouin, dans les bruyères de Calleville

    Date

    1781-1786

    Cote

    13 B 590 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Robert Desnos, serrurier à Brionne, pour l'assassinat...
  6. Résultat n°6

    Paroisse de Calleville.

    Date

    début XIIIe siècle

    Cote

    G87

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Biens et revenus du chapitre
    • Paroisse de Calleville.
  7. Résultat n°7

    Quatrième volume contenant les églises paroissiales (lettre C.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G25

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Quatrième volume contenant les églises paroissiales...
  8. Résultat n°8

    Gages-pleiges des fiefs du comté de Brionne, aveux, inventaires, réunions, procédures et autres pièces concernant des biens du prince de Lorraine, en particulier à Calleville

    Date

    1726-1785

    Cote

    34 B 160 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Documents rattachés au fonds
    • Gages-pleiges des fiefs du comté de Brionne, aveux,...