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  1. Résultat n°1

    Procédure concernant les familles Cally (de Beaumont-le-Roger) et Poisson (de Conches)

    Date

    1785-1790

    Cote

    3 B 571 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédure concernant les familles Cally (de Beaumont-le-Roger)...