Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pierre Cantel, laboureur de Plasnes, et les héritiers de Madeleine Renard, veuve de Jean Laine

    Date

    1774-1779

    Cote

    85 B 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Causes civiles
    • Procédures, saisies
    • Saisies
    • Pierre Cantel, laboureur de Plasnes, et les héritiers...
  2. Résultat n°2

    Procédures menées par Pierre Cantel, laboureur de Plasnes, contre les familles Parent, Bret, Dumontier et autres

    Date

    1772-1773

    Cote

    85 B 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Police et causes criminelles
    • Procédures menées par Pierre Cantel, laboureur de Plasnes,...