Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 297 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1677-1678
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Rouen (Seine-Maritime), Tourville-la-Campagne
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Louis Canu (de Rouen), à Tourville-la-Campagne
Résultat n°2
Cote
76W6361, 8983
Date
1940-1970
Lieu
Rougemontiers (Eure, France)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
  • Instruction des demandes d'indemnisation
  • Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole
  • Dossiers
  • Rougemontiers
  • Nom : Canu, Louis