Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 190 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1668-1749
Lieu
Flancourt-Catelon, Catelon — Curé, Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures closes entre 1743 et 1756 et pièces isolées
  • (1747-1749, 1668-1749)
Résultat n°2
Cote
8 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1722-1765
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Thibaut et Bourlet (1722-1746) - Robillard,...