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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 565 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1716-1789
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Familles Damitte et Caplain
Résultat n°2
Cote
13 B 624 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1588-1671
Lieu
Pont-Audemer, Quillebeuf, Saint-Mards-de-Blacarville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Cauchie et Lemonnier
  • Biens acquis par les frères Claude et Jean Lemonnier...