Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes concernant Robert Piedelièvre, élu en l'élection de Pont-Audemer, sa famille et les familles Chrétien, Cardon, Dupin, Lengeigneur. Partages de la succession de Jean Théroude entre la famille Lemonnier

    Date

    1640-1772

    Cote

    13 B 644 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Actes concernant Robert Piedelièvre, élu en l'élection...
  2. Résultat n°2

    (1788-1790, 1786-1790)

    Date

    1786-1790

    Cote

    13 B 214 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures closes entre 1784 et 1790 et pièces isolées
    • (1788-1790, 1786-1790)