Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 496 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1695-1750
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Carsix, Nassandres, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Procédures diverses closes entre 1747 et 1750 et pièces...
  • (1750, 1695-1750)
Résultat n°2
Cote
34 B 108 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1729-1753
Lieu
Brionne — Justice seigneuriale, Carsix
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Gaston Le Tailleur à Carsix (1729-1730) - Augustin...