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  1. Résultat n°1

    (1750, 1695-1750)

    Date

    1695-1750

    Cote

    3 B 496 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédures diverses closes entre 1747 et 1750 et pièces...
    • (1750, 1695-1750)
  2. Résultat n°2

    Gaston Le Tailleur à Carsix (1729-1730) - Augustin Millet, notaire, condamné à mort, à la requête de François Duval, aveugle (1742-1753)

    Date

    1729-1753

    Cote

    34 B 108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Gaston Le Tailleur à Carsix (1729-1730) - Augustin...