Cosme-Damien Brossard de Beauchesne, curé de Courcelles et François Cartier, laboureur de cette paroisse, au sujet de la dîme
Date
1432-1781
Cote
2 B 15 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 2 B-Bailliage d'Adely
- Causes civiles
- Procédures
- Cosme-Damien Brossard de Beauchesne, curé de Courcelles...