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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Léproserie d'Elbeuf, dépendant des paroisses Saint-Jean et Saint-Etienne d'Elbeuf, Notre-Dame de Caudebec et La Londe : comptes rendus par le commissaire établi à la régie ou l'administration et gouverneur du revenu de la léproserie
Cote
14 B 202 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1587-1621
 Lieu
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Elbeuf — Lèproserie, Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Autres pièces
  • Léproserie d'Elbeuf, dépendant des paroisses Saint-Jean...
Résultat n°2

Incendies volontaires et bris d'arbres commis par Marie-Madeleine Fresne au Boulay-Morin (1788-1790) - vols à Caudebec (1788-1790)
Cote
14 B 682 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1788-1790
 Lieu
Boulay-Morin, Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Autres pièces
  • Incendies volontaires et bris d'arbres commis par Marie-Madeleine...
Résultat n°3

Localités de A à L
Cote
14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1673-1674
 Lieu
Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas (Le), Bosc-Roger-en-Roumois, Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Cesseville, Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La), Cléon (Seine-Maritime), Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damps (Les), Dardez, Daubeuf-la-Campagne, Elbeuf (Seine-Maritime), Fontaine-Bellenger, Freneuse (Seine-Maritime), Haye-Malherbe (La), Heudebouville, Igoville, Irreville, lncarville, Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Quatremare — Damneville
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Fiefs et ban
  • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
  • Localités de A à L
Résultat n°4

Martin de La Barette (de Caudebec-les-Elbeuf), de La Faye, Michel Langlois, Nicolas Langlois, Thomas Langlois, Toussaint Langlois, Laurence, Le Boursier, Le Bret, Etienne Lecarde, Jean Le Chéron, Leclerc, Jean Lecomte, Louis Lecomte, Guillaume Leconte, Le Doyen, Lefebvre, Jean Lefebvre (de Criquebeuf-la-Campagne), Martin Lefebvre (de Saint-Georges d'Orival), Simon Lefebvre (de Criquebeuf-la-Campagne, Mandeville), Jean Legendre, Nicolas Legendre, Martin Le Jeusne, Le Large, Abraham Le Maistre, Jean-Thomas Lemaitre, Lemetayer, Le Monnier, Thomas Le Monnier, Lenormand, de Lentheuil, Le Page, Le Parc, Le Pesteux, Louis Le Prévost, Pierre Le Prévost, Le Queu, Leroy, Le Sueur, Letellier, Le Thiard, Le Tourneur, Le Vavasseur, Lion, Longuemare
Cote
14 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1655-1790
 Lieu
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Criquebeuf-la-Campagne, Mandeville, Orival (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisies de biens de familles diverses
  • Martin de La Barette (de Caudebec-les-Elbeuf), de La...
Résultat n°5

1700-1701
Cote
14 B 616 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1700-1701
 Lieu
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Louviers, Louviers — Notre-Dame, église, Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1700-1701
Résultat n°6

1644-1646
Cote
14 B 601 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1644-1646
 Lieu
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Igoville, Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1644-1646
Résultat n°7

1702
Cote
14 B 618 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1702
 Lieu
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Louviers — Saint-Jean, église, Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1702