Léproserie d'Elbeuf, dépendant des paroisses Saint-Jean et Saint-Etienne d'Elbeuf, Notre-Dame de Caudebec et La Londe : comptes rendus par le commissaire établi à la régie ou l'administration et gouverneur du revenu de la léproserie
Date
1587-1621
Cote
14 B 202 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Autres pièces
- Léproserie d'Elbeuf, dépendant des paroisses Saint-Jean...