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  1. Résultat n°1

    Elections à la Chambre des représentants en exécution du décret du 30 avril 1815 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : Jacques-Charles Dupont (de l'Eure), Jean-Baptiste Langlois, Nicolas-François Daireaux, Jean-François Deshayes, Pierre Carpentier, Alexis Crochon, André-Basile Le Danois et Isidore de Blamont.

    Cote

    3 M 131

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Cent Jours
    • Elections à la Chambre des représentants en exécution...
  2. Résultat n°2

    Enquêtes et correspondance relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique ; propos séditieux ; disparitions d'individus ; troubles à Verneuil, Gisors ; municipalités hostiles à l'Empire (Giverny, Saint-André, Vernon) ; désertions ; armes cachées dans le château de Broglie à Chambrais.

    Date

    avril-juillet 1815

    Cote

    1 M 216

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Cent Jours
    • Enquêtes et correspondance relatives à des mesures...
  3. Résultat n°3

    Pièces relatives aux officiers royaux. Licenciement de la Maison militaire du Roi, volontaires royaux, prestations de serment des officiers de la Maison du comte de Lille : circulaires, instructions, correspondance, rapports et états des officiers royaux du département.

    Date

    avril-juin 1815

    Cote

    1 M 215

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Cent Jours
    • Pièces relatives aux officiers royaux. Licenciement...
  4. Résultat n°4

    Maires, adjoints et conseillers municipaux des Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon.

    Date

    mai 1815

    Cote

    2 M 91

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril...
    • Nominations par le commissaire extraordinaire de l'Empereur,...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux des Andelys,...
  5. Résultat n°5

    Conseillers municipaux dont les municipalités sont à la nomination du préfet.

    Date

    mai 1815

    Cote

    2 M 92

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril...
    • Nominations par le commissaire extraordinaire de l'Empereur,...
    • Conseillers municipaux dont les municipalités sont...
  6. Résultat n°6

    Rapports et correspondance concernant l'état de l'opinion publique à la suite du rétablissement de l'Empire : surveillance de certains individus et des ecclésiastiques.

    Date

    mars-avril 1815

    Cote

    1 M 214

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Cent Jours
    • Rapports et correspondance concernant l'état de l'opinion...
  7. Résultat n°7

    Elections en exécution du décret du 30 avril 1815, des maires et adjoints des communes dont les municipalités sont à la nomination du préfet : correspondance, états des maires et adjoints élus dans les arrondissements des Andelys et Pont-Audemer ; états des candidats proposés au préfet (arr. d'Evreux).

    Date

    mai-juin 1815

    Cote

    2 M 93

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril...
    • Elections en exécution du décret du 30 avril 1815,...