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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : an XIII 1 vendémiaire - an XIV 9 nivose

    Date

    an XIII 1 vendémiaire - an XIV 9 nivose

    Cote

    4 E 8 132 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  2. Résultat n°2

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : an XII 2 vendémiaire - 5ème jour complémentaire

    Date

    an XII 2 vendémiaire - 5ème jour complémentaire

    Cote

    4 E 8 131 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  3. Résultat n°3

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : janvier 1808 - décembre 1808

    Date

    janvier 1808 - décembre 1808

    Cote

    4 E 8 135 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  4. Résultat n°4

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : janvier 1810 - décembre 1810

    Date

    janvier 1810 - décembre 1810

    Cote

    4 E 8 137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  5. Résultat n°5

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : janvier 1806 - décembre 1806

    Date

    janvier 1806 - décembre 1806

    Cote

    4 E 8 133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  6. Résultat n°6

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : an VI 1 vendémiaire - 29 fructidor

    Date

    an VI 1 vendémiaire - 29 fructidor

    Cote

    4 E 8 125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  7. Résultat n°7

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : 1er trimestre 1817

    Date

    1er trimestre 1817

    Cote

    4 E 8 144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  8. Résultat n°8

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : an XI 2 vendémaire - 6ème jour complémentaire

    Date

    an XI 2 vendémaire - 6ème jour complémentaire

    Cote

    4 E 8 130 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  9. Résultat n°9

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : janvier 1816 - décembre 1816

    Date

    janvier 1816 - décembre 1816

    Cote

    4 E 8 143 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  10. Résultat n°10

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : an VII 2 vendémiaire - 5ème jour complémentaire

    Date

    an VII 2 vendémiaire - 5ème jour complémentaire

    Cote

    4 E 8 126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  11. Résultat n°11

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : an VIII 3 vendémiaire - 4ème jour complémentaire

    Date

    an VIII 3 vendémiaire - 4ème jour complémentaire

    Cote

    4 E 8 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  12. Résultat n°12

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : an X 3 vendémaire - 5ème jour complémentaire

    Date

    an X 3 vendémaire - 5ème jour complémentaire

    Cote

    4 E 8 129 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  13. Résultat n°13

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : janvier 1813 - décembre 1813

    Date

    janvier 1813 - décembre 1813

    Cote

    4 E 8 140 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  14. Résultat n°14

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : janvier 1814 - décembre 1814

    Date

    janvier 1814 - décembre 1814

    Cote

    4 E 8 141 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  15. Résultat n°15

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : janvier 1809 - décembre 1809

    Date

    janvier 1809 - décembre 1809

    Cote

    4 E 8 136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  16. Résultat n°16

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : janvier 1812 - décembre 1812

    Date

    janvier 1812 - décembre 1812

    Cote

    4 E 8 139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  17. Résultat n°17

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : janvier 1807 - décembre 1807

    Date

    janvier 1807 - décembre 1807

    Cote

    4 E 8 134 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  18. Résultat n°18

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : janvier 1811 - décembre 1811

    Date

    janvier 1811 - décembre 1811

    Cote

    4 E 8 138 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  19. Résultat n°19

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : janvier 1815 - décembre 1815

    Date

    janvier 1815 - décembre 1815

    Cote

    4 E 8 142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  20. Résultat n°20

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : an IV 7 vendémiaire - 5ème jour complémentaire

    Date

    an IV 7 vendémiaire - 5ème jour complémentaire

    Cote

    4 E 8 123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  21. Résultat n°21

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : an IX 2 vendémiaire - 3ème jour complémentaire

    Date

    an IX 2 vendémiaire - 3ème jour complémentaire

    Cote

    4 E 8 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...
  22. Résultat n°22

    Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan, Pierre, Louis, Joseph, période : an V 2 vendémiaire - 1er jour complémentaire

    Date

    an V 2 vendémiaire - 1er jour complémentaire

    Cote

    4 E 8 124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Rugles
    • Minutes, étude de Rugles , notaire(s) : Chambellan,...