Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 450 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1743
Lieu
Bernay, Rouen (Seine-Maritime)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté d'Orbec
  • Procédures
  • Claude Chanu, marchand de Bernay (La Couture), et Jean-Marie...
Résultat n°2
Cote
3 B 530 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1766-1775
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté, Saint-Aubin-le-Vertueux
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Jacques-Constant Liberge, seigneur de Grandchain, et...
Résultat n°3
Cote
4 B 455 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1750-1769
Lieu
Rouen (Seine-Maritime)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté d'Orbec
  • Procédures
  • Jean-Marie Chanu, prêtre demeurant à Rouen, paroisse...