Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 438 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1712-1716
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté d'Orbec
  • Procédures
  • Jacques Chanu, marchand à Bernay (paroisse Sainte-Croix),...
Résultat n°2
Cote
4 B 440 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1720
Lieu
Courbépine, Rouen (Seine-Maritime)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté d'Orbec
  • Procédures
  • Jacques Chanu, marchand bourgeois de Rouen et Anne...