Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 450 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1743
Lieu
Bernay, Rouen (Seine-Maritime)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté d'Orbec
  • Procédures
  • Claude Chanu, marchand de Bernay (La Couture), et Jean-Marie...
Résultat n°2
Cote
4 B 455 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1750-1769
Lieu
Rouen (Seine-Maritime)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté d'Orbec
  • Procédures
  • Jean-Marie Chanu, prêtre demeurant à Rouen, paroisse...