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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 799 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1727-1786
Lieu
Bernay — Abbaye, Chapelle-Réanville (La), Chapelle-Genevray (La), Tilly — Sausseuse, prieuré, Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts...
  • Prieuré de Sausseuse (1765), La Chapelle-Genevray dépendant...