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  1. Résultat n°1

    Noël Charité, et Louis Cartier, tous deux aides de pont à Vernon

    Date

    1696-1698

    Cote

    16 B 1354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Noël Charité, et Louis Cartier, tous deux aides de...
  2. Résultat n°2

    Noël Charité, aide de pont et Mathieu Charité, marchand

    Date

    1695-172

    Cote

    16 B 546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Famille Charité
    • Noël Charité, aide de pont et Mathieu Charité, marchand