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Résultat n°1

Tables des successions

Date

1821-1824

Cote

170Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Vente par Louis Le Baubé, écuyer, sieur de La Palisse, à Hector Barbé, « receveur de la prieuré de Charleval, d'une maison, masure, jardin, granges, écuries et autres bastimens » contigus au cimetière de Charleval, moyennant une rente annuelle de 60 livres (1675) ; –mémoire pour « messire Jean-Louis de Faulcon, chevalier, seigneur de Ris, comte de Basqueville, marquis de Charleval » contre les habitants de Charleval accusés de s'être soustraits aux charges pécuniaires qui leur incombaient par suite de l'acquisition des bâtiments du presbytère, au moyen de contrats frauduleux passés d'accord avec Pierre Barbey, précédent curé (1699).

Date

1675-1789

Cote

G497

Résultat n°3

1816-1822

Date

1816-1822

Cote

168Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

1822-1825

Date

1822-1825

Cote

168Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)

Date

1566-1688

Cote

14 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Aveu rendu par la fabrique à Jean-Jacques d'Houdemare, chevalier, seigneur de Vandrimare, pour le terrain de l'église et du cimetière et pour les terres de la fabrique relevant de la seigneurie de Vandrimare (1782) ; – copie de la déclaration du Roi, de juillet 1646, « portant admortissement général pour tous les ecclésiastiques payans et non payans décimes, communautés séculières et régulières, monastères, offices claustraux, chapelles, prestimonies, obits, trésors, fabriques et toutes autres fondations pieuses générallement quelconque » ; – ordonnance de l'Intendant de la généralité de Rouen, rendue sur la requête du trésorier en charge, déchargeant la fabrique d'une taxe de 22 livres pour laquelle elle étoit portée au rôle des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts, « attendu que ledit trésor n'a acquis et ne possède aucuns biens depuis l'année 1640 » (1674) ; – bail à ferme des terres de la fabrique, consistant en une acre et vingt perches, passé à Robert Le Marchand, tabellion royal au bailliage de Charleval « en la branche d'Anpenois Bourgbaudouin », pour le prix annuel du 18 livres 5 sous (1664).

Date

1646-1782

Cote

G1404

Résultat n°7

Du 15 juin 1820 au 20 décembre 1821

Date

15/06/1820-20/12/1821

Cote

165Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Du 12 avril 1809 au 1er janvier 1813

Date

12/04/1809-01/01/1813

Cote

167Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Aveux rendus par la fabrique au marquis de Roncherolles (1717), à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou (1747), à Bonne Le Roger, comtesse de Bacqueville, veuve de Jean-Louis de Faulcon (1675), à Adrien-Robert de Fremau, marquis de Charleval et de Rosay (1750) et à François Ruellou, official de Rouen, seigneur de Cuverville (1773), pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles et des seigneuries de Bacqueville et de Cuverville ; – déclarations des nouveaux acquêts de la fabrique ; – sentence du bailliage d'Andely condamnant Jean Besnier à payer à la fabrique une rente annuelle de 20 sous tournois en représentation de deux boisseaux de bled aumônes par Jeanne Bachelet (1578).

Date

1578-1773

Cote

G543

Résultat n°10

Table des partages

Date

1806-1824

Cote

171Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Table des décès

Date

1817-1823

Cote

170Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Jacques Barbay, marchand à Charleval

Date

1737-1785

Cote

2 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Aveux rendus par la fabrique à Nicolas de Fremont, marquis de Rozay, (1728) et à Charles-Jean-Louis de Faulcon, marquis de Charleval (1771), pour des terres relevant du fief de Gournets ; – déclaration des revenus de la cure en 1790.

Date

1720-1791

Cote

G705

Résultat n°14

Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers

Date

1684-1740

Cote

9 B 228 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Du 10 janvier 1814 au 7 août 1816

Date

10/01/1814-07/08/1816

Cote

165Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Du 6 août 1810 au 19 avril 1815

Date

06/08/1810-19/04/1815

Cote

166Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde : justice (1782). — Chambray : débat de tenure (1782). — Charleval : échange (1579). — Chauvincourt : curé contre receveur (1752-1753). — Collandres : dîme (1768). — Conches : élection (1728). — Crosville-la-Vieille (1709). — Dangu : bois (1702) - curé contre fermier des moulins de la ville de Gisors (1699). — Douains : érection du fief de Brécourt en marquisat de Bouville (1767).

Date

1579-1782

Cote

104 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit de la fabrique de Bazincourt par Denis Le Monnyer, écuyer, sieur des Boulards et de Beauregard, président en l'élection de Gisors et Pontoise (1649) ; – requête adressée par Marin Martin, curé de Bazincourt, à M. « de Touvent », seigneur de Hacqueville, conseiller au parlement de Rouen, à l'effet d'arrêter les procédures engagées devant la Cour entre la fabrique et Louis Delahaye, notaire à Charleval, relativement au recouvrement d'une rente de 6 livres 12 sous : « sensiblement touché de l'estat auquel il voit réduit sa pauvre église par les taxes excessives qu'il a fallu payer tant des amortissements, aliénations que par des procédures très-injustes et déraisonnables de Louis de La Haye, nottaire, qui ont esté faites tant à Étrépagny, Gisors, qu'au parlement de Rouen, qui est présentement saisi sur l'appel interjecté par ledit La Haye depuis plusieurs années, ledit sieur curé, tant en son nom qu'au nom de tous les habitants, a recours à vous pour arrester le cours de tant de despenses dans l'espérance qu'il a que vous luy rendrez justice ; et quoyque ledit sieur curé sçache fort bien que ledit Louis de La Haye soit l'un de vos vasseaux et mesme sous votre protection, il ose se flatter qu'après vous avoir exposé sans aucun fard le bon droit de son église, votre charité y aura esgard ».

Date

1649-1752

Cote

G378

Résultat n°19

(1667-1670, 1654-1670)

Date

1654-1670

Cote

10 B 229 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Charleval : Arrêt projet, publication.

Date

-

Cote

1337 W 73 (Cote/Cotes extrêmes)